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Marques déposées par la société SCV ALLIANCE BOURG
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- NOBLE VIAUD -
Marque renouvelée - Marque en vigueur

- NOBLE VIAUD -
SCV ALLIANCE BOURG, SCV

Numéro de dépôt :
1561318
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
25/10/2029

Présentation de la marque - NOBLE VIAUD -

Déposée le 25 octobre 1989 par la société SCV ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « - NOBLE VIAUD - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 42 ROUTE DE LA CAVE - 33710 - TAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG, M. GUIET ANNE-MARIE domicilié(e) 42 ROUTE DE LA CAVE - 33710 - TAURIAC - France.

La marque - NOBLE VIAUD - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque - NOBLE VIAUD - arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

SCV ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : ETIENNE DE TAURIAC , - HAUT-PEYREFAURE - , HAUT-MEVRET , TROIS MOTTES , - SIRE DE CASSILLAC - , LES GRELIERS , 1999 Les Chevaliers de la Carbonnie BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , EVIDENCE No 2 , - HAUT-SEGUIN - , BALADE DES CHEVALIERS


SCV ALLIANCE BOURG, SCV - 42 ROUTE DE LA CAVE - 33710 - TAURIAC - France - SIREN 782022842


ALLIANCE BOURG, M. GUIET ANNE-MARIE - 42 ROUTE DE LA CAVE - 33710 - TAURIAC - France


Demande de renouvellement le 17 juillet 2009 n°2413175 - Publication au BOPI 2009-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Renouvellement sans limitation le 9 août 1999 n°2150970 - Publication au BOPI 1999-08-09

Inscription le 6 août 2009 - Transmission totale de propriété n°507718 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-06

Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2416311 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-06

Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516933 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719116 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénomée.: NOBLE VIAUD